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Termes et conditions

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Droits d’auteur et marques de commerce

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Aucune garantie

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Loi applicable , emplacement et Divers

Ces conditions d’utilisation sont régies à tous égards par les lois de la province de Québec au Canada, sans référence à l’exclusion des règles de droit. Si une loi applicable est en conflit avec une partie des Conditions d’Utilisation, les Conditions d’utilisation seront considérées comme modifiées pour se conformer à la loi. Les autres dispositions ne seront pas touchées par une telle modification.

Entente séparée

Vous pouvez avoir d’autres ententes avec BBQ Québec. Ces ententes sont distinctes et en plus des conditions d’utilisation. Ces conditions d’utilisation ne peuvent modifier, réviser ou modifier les termes de tout autre entente que vous pourriez avoir avec BBQ Québec.

Résident Canadien

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Dispute entre utilisateurs

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Arbitrage

Sauf en ce qui concerne toute action visant un redressement équitable, y compris, sans limitation dans le but de protéger l’ensemble de l’information de BBQ Québec confidentielle et/ou des droits de propriété intellectuelle, toute controverse ou réclamation découlant ou liées à ces Conditions d’utilisation ou le site Internet sera réglé par arbitrage conformément aux dispositions en vigueur au moment où débutera les procédures, de la Loi sur l’arbitrage commercial.

Toute controverse ou réclamation sera arbitrée sur une base individuelle, et ne sera pas incorporée à un arbitrage ou toute réclamation ou controverse d’une toute autre partie. L’arbitrage doit être tenu dans la province de Québec.


Toutes les informations relatives à et/ou communiqués par une partie dans le cadre de l’arbitrage de tout litige concernant les présentes doit être traitée par les parties, leurs représentants, et l’arbitre comme des renseignements commerciaux exclusifs.

Ces informations ne peuvent être divulguées par l’un des parties ou de leurs représentants respectifs sans l’autorisation écrite préalable de la fourniture de telles informations du parti. Ces informations ne peuvent être divulguées par l’arbitre sans l’autorisation écrite préalable de toutes les parties. Chaque partie a la charge de ses propres honoraires d’avocats engagés dans le cadre d’une procédure d’arbitrage.


Le jugement sur la sentence retournée par l’arbitre peut être inscrit dans n’importe quelle cour ayant juridiction sur les parties ou de leurs actifs ou de l’application d’exécution, selon le cas. Toute sentence de l’arbitre sera la seule et unique recours des parties. Les parties renoncent à tout droit de mettre en juridiction la décision de l’arbitre et toute sentence qui y sont contenue.

Limitation de responsabilité

Votre utilisation de ce contenu est à vos propres risques. BBQ Québec rejette toute responsabilité spécifique , fondé sur un contrat , un délit , responsabilité sans faute ou autre, de dommages directs , indirects, accessoires , punitifs, consécutif ou spéciaux provenant de ou en relation avec l’accès , l’utilisation ou sur le contenu (même si BBQ Québec a été informé de la possibilité de tels dommages) ou qui en découlent en relation avec une erreur ou omission , ou retards dans la transmission du , à l’information ou de l’utilisateur, un défaut d’exécution , erreur, omission , interruption, suppression , défaut, retard ou problèmes de transmission ou de livraison, de virus informatique, panne de communication , le vol ou la destruction et l’accès non autorisé , la modification ou l’utilisation des dossiers , programmes ou fichiers , l’interruption de connexions de télécommunications au site ou virus, qu’ils soient causés, en tout ou en partie par une négligence, d’un cas de force majeure , un manque de télécommunications , vol ou destruction ou l’accès non autorisé au site ou le contenu.

Cette limitation de responsabilité peut être différente dans le cadre de produits spécifiques et services offerts par BBQ Québec. certaines juridictions ne permettent pas la limitation de responsabilité, cette limitation peut ne pas s’appliquer à vous.

Indemnité

Vous acceptez de défendre, d’indemniser BBQ Québec et ses administrateurs, dirigeants, employés, mandataires, concédant de licence et fournisseurs , inoffensifs et contre toutes réclamations, actions ou demandes, responsabilités et règlements y compris, sans limitation, raisonnable et légale frais de comptabilité , résultant de , ou supposé résulter, de la violation de ces Conditions d’utilisation.

B. Modalités supplémentaires applicables seulement aux utilisateurs enregistrés

Comptes et sécurité

BBQ Québec ne garantit pas que les fonctions contenues dans le service offert par le Site seront ininterrompu ou sans erreur, ni que les défauts seront corrigés ou que ce service ou le serveur qui le rend disponible sont exempts de virus ou d’autres composantes nocives.

Dans le cadre du processus d’inscription, chaque utilisateur devra choisir un mot de passe ("Password" ) et Nom d’utilisateur . Vous devrez fournir BBQ Québec avec des données complètes et à jour. Ne pas le faire constitue une violation des présentes Conditions d’utilisation, ce qui peut entraîner la résiliation immédiate de votre compte.

Vous ne pouvez pas:

(a) choisir ou utiliser un nom de connexion d’une autre personne avec l’intention d’usurper l’identité de cette personne

(b) utiliser un nom soumis aux droits d’une autre personne sans autorisation;

(c) utiliser un nom de connexion que le site Web, à sa seule discrétion , juge inapproprié ou offensant.

Vous devez aviser BBQ Québec de toute utilisation non autorisée connue ou soupçonnée(s) de votre compte, ou de toute violation connue ou soupçonnée de sécurité, y compris la perte, le vol ou la divulgation non autorisée de votre mot de passe. Vous serez responsable de maintenir la confidentialité de votre mot de passe.

Toute activité frauduleuse, abusive ou autrement illégale peut constituer un motif de résiliation de votre Compte, à BBQ Québec. BBQ Québec peut à sa discrétion signaler votre comportement aux autorités appropriées.

Contactez-nous: Si vous souhaitez obtenir des informations supplémentaires au sujet de ces conditions d’utilisation, veuillez nous contacter à info@bbqquebec.com .

Conditions de Vente

Introduction

Veuillez lire attentivement ces conditions de vente.

Vous serez invité à accepter expressément les présentes conditions de vente avant de passer une commande de produits sur notre site.

Interprétation

Dans ces conditions de vente, " nous" signifie [ BBQ Québec. ] ( Et «nous» et «notre» seront interprétées en conséquence ), et «vous» signifie notre client ou client potentiel pour les produits ( et «votre» sera être interprétées en conséquence ).

Prix et paiement

Les prix des produits sont indiqués sur notre site.

En plus du prix des produits , vous êtes également responsable de payer toutes les taxes de vente et d’utilisation qui peuvent s’appliquer à l’achat de produits ou des adhésions basées sur l’adresse que vous fournissez lors de votre inscription, et vous nous ou le troisième fournisseur de services de traitement des paiements du parti autorisons que nous nous engageons à débiter votre carte de crédit pour de telles taxes.

Le paiement doit être effectué [sur présentation de votre commande].Les paiements sont acceptés par carte de crédit seulement. Nous pouvons retenir les produits et/ou annuler l’adhésion si le paiement n’est pas reçu de vous dans son intégralité dans les fonds compensés.

Veuillez noter que nous allons renouveler automatiquement votre adhésion à chaque date anniversaire mensuelle de l’adhésion et, tel qu’autorisé par vous durant le processus d’inscription, vous payez avec votre carte de crédit la Cotisation applicable et les coûts d’expédition et de manutention ou taxes similaires qui peuvent être imposées lors du paiement.

Consommateurs: politique de retour

Ce chapitre s’applique aux consommateurs et non aux entreprises.

Vous pouvez annuler votre abonnement ou achat à tout moment cependant, cette annulation doit avoir lieu dans les 5 jours ouvrables avant la date d’anniversaire de votre abonnement ou achat. Dans le cas où vous annulez votre abonnement ou achat après cette période, des frais de livraison vous seront facturés.

Pour annuler une adhésion ou achat de cette façon, vous pouvez le faire directement par l’entremise de votre compte ou nous fournir un avis écrit d’annulation.

Pour ce faire, veuillez nous contacter à info@bbqquebec.com

Nous ne sommes pas responsables des produits qui sont endommagés ou perdus en transit. Pour les articles qui nous sont renvoyés, nous créditons le montant payé pour le produit retourné ( moins tous frais d’expédition en sus / frais liés à l’achat d’origine, qui sont non-remboursables ) à la carte de crédit utilisée pour effectuer l’achat à l’origine.

Livraison

La date de livraison sera déterminée selon l’échéance la plus proche de la date d’achat du client. Les dates d’expédition ne sont que des estimations. Tous les envois sont envoyés par Postes Canada. Le risque de perte et de titre pour tous les produits achetés par l’intermédiaire du site passent à l’acheteur lors de la livraison du produit au transporteur.